Un outil pour faire de vos salariés des alliés dans le développement de votre structure.
Dans une startup, chaque membre de l’équipe compte.
Mais comment faire en sorte que vos collaborateurs partagent la même flamme entrepreneuriale que vous ?
Comment les amener à croire au projet autant que vous y croyez, à mettre tout leur cœur et leur énergie pour en assurer le succès ?
Les Bons de Souscription de Parts de Créateur d’Entreprise (BSPCE) sont une opportunité de récompenser l’engagement, de fidéliser les talents, et surtout, d’aligner les intérêts de chacun sur les ambitions de l’entreprise.
Avec ce dispositif conçu spécialement pour les jeunes entreprises, vos employés peuvent devenir actionnaires à des conditions avantageuses, partageant ainsi les résultats positifs du travail de l’entreprise.
Mais au-delà des chiffres, c’est un levier puissant pour insuffler une culture de l’engagement et de la co-responsabilité dans votre entreprise.
Mise en place et Avantage
Comment ça marche ?
La mise en œuvre des BSPCE nécessite une préparation rigoureuse.
Une communication transparente avec vos équipes sur les modalités et les avantages est également cruciale pour assurer leur adhésion au projet.
Le Type d’entreprise : Les BSPCE sont réservés aux sociétés par actions, notamment les SAS et les SA, dont le capital est détenu à hauteur de 25% minimum par des personnes physiques.
L’Ancienneté de l’entreprise : La société doit être immatriculée depuis moins de 15 ans et ne pas être cotée en bourse.
La procédure d’émission : La décision d’émettre des BSPCE doit être prise lors d’une Assemblée Générale Extraordinaire (AGE), qui fixe les modalités d’attribution, le prix d’exercice, le volume émis, le nombre de bénéficiaires, les conditions d’accès, les conséquences en cas de départ du salarié et la période pendant laquelle ces bons peuvent être exercés.
Les bénéficiaires éligibles : Les BSPCE peuvent être attribués aux salariés, aux dirigeants soumis au régime fiscal des salariés, ainsi qu’aux membres du conseil d’administration ou de surveillance.
Pour l’entreprise
L’attribution du bon de souscription peut transformer la relation entre une entreprise et ses collaborateurs.
En offrant à vos employés la possibilité de devenir actionnaires, vous ne leur proposez pas seulement une récompense financière, mais une véritable implication dans le succès de l’entreprise. Cette démarche crée un sentiment d’appartenance fort, où chacun voit son investissement quotidien contribuer directement à un objectif commun.
Ce n’est pas un hasard si les BSPCE sont devenus un levier stratégique pour les startups.
Contrairement aux augmentations salariales classiques, leur mise en place n’a pas d’impact immédiat sur la trésorerie. Pour une jeune entreprise qui doit optimiser ses ressources, c’est une solution particulièrement adaptée.
De plus, cette approche permet d’aligner les intérêts des équipes avec ceux des fondateurs.
Enfin, au-delà des considérations financières, ils jouent un rôle clé dans la fidélisation des talents. En valorisant leur contribution à travers un dispositif clair et motivant, vous consolidez la loyauté de vos collaborateurs et renforcez une culture d’entreprise où chacun est acteur de la réussite.
Pour les salariés
Pour vos collaborateurs, les BSPCE représentent une opportunité unique de devenir actionnaires de l’entreprise à des conditions avantageuses.
En permettant à vos collaborateurs d’acquérir des actions de l’entreprise à un prix fixé dès l’émission, souvent inférieur à la valeur réelle au moment de l’exercice, ce dispositif les place au cœur de la croissance de la société.
Et en cas de croissance de la société, ils peuvent réaliser une plus-value lors de la revente de leurs actions.
Par exemple, un salarié ayant exercé ses droits à un prix d’action de 10 € pourrait revendre ces actions à 200 € si l’entreprise connaît un succès notable, réalisant ainsi une plus-value de 190 € par action.
Et le niveau d’imposition sur les gains alors ?
Mais avant de fêter ses gains, une question se pose : combien reste-t-il après le passage de l’administration fiscale ?
Heureusement, le régime fiscal des BSPCE a été conçu pour récompenser les salariés et dirigeants qui s’investissent à long terme dans leur entreprise.
Voici un décryptage simple pour tout comprendre.
Un régime fiscal attractif : La flat tax à 30 %
Par défaut, les gains réalisés lors de la revente des actions obtenues grâce aux BSPCE sont soumis au prélèvement forfaitaire unique (PFU), souvent surnommé la flat tax. Ce taux global de 30 % se décompose ainsi :
- 12,8 % d’impôt sur le revenu (IR),
- 17,2 % de prélèvements sociaux.
Cette fiscalité est particulièrement intéressante, car elle est simple, prédictible et avantageuse par rapport à d’autres formes de rémunération ou d’investissements. C’est donc un véritable atout pour les salariés ayant contribué durablement à la réussite de leur entreprise.
Attention aux conditions : Moins de trois ans dans l’entreprise ?
Pour les salariés ou dirigeants qui ont travaillé moins de trois ans dans l’entreprise ou qui l’ont quittée avant ce seuil, les choses se compliquent un peu. Dans ces cas-là :
- Les gains de cession sont imposés différemment :
- Le taux forfaitaire de 30 % s’applique uniquement à l’impôt sur le revenu.
- Les 17,2 % de prélèvements sociaux viennent s’y ajouter.
- Le total grimpe : Le taux global atteint 47,2 % (30 % d’IR + 17,2 % de prélèvements sociaux).
- Pas d’options possibles : Il est impossible d’opter pour le barème progressif de l’impôt sur le revenu, ni de bénéficier d’abattements spécifiques comme celui pour les dirigeants de PME partant à la retraite.
Les BSPCE une manière de récompenser, d’engager et de fidéliser
Pour les entrepreneurs, c’est un levier stratégique qui attire, motive et fidélise les talents. Pour les salariés, c’est une opportunité unique de devenir acteur du projet et de partager concrètement les fruits de sa réussite.
Alors, que vous soyez en train de structurer votre startup ou de chercher de nouveaux moyens d’impliquer vos collaborateurs dans votre croissance, les BSPCE méritent toute votre attention. Avec une mise en place bien pensée et une communication transparente, ils peuvent devenir l’un des piliers de votre succès.
